vice-président en charge du développement et des clients stratégiques, AOS Studley

auditeur de la 64e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2011-2012)

conseiller maître honoraire à la Cour des comptes

en raison de leur compétence

membres dudit comité

vice-président en charge du développement et des clients stratégiques, AOS Studley

à suivre la 64e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2011-2012)

conseiller maître honoraire

dans leurs fonctions de président de section

conseiller maître honoraire à la Cour des comptes

président du comité d'histoire de la sécurité sociale

conseiller maître honoraire à la Cour des comptes

membre suppléant de la Cour de discipline budgétaire et financière

membre du comité ministériel de rémunération du ministère de la culture et de la communication

conseiller maître honoraire à la Cour des comptes

membres suppléants de la Cour de discipline budgétaire et financière

membres des sections du Conseil économique et social (liste B)

Section des affaires sociales

présidents de section à la Commission des recours des réfugiés

conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 21 mai 1990

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

COMMERCE, ARTISANAT

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire

Au grade d'officier

conseiller maître à la Cour des comptes

président du comité d'histoire de la sécurité sociale

à faire valoir ses droits à la retraite

conseiller maître à la Cour des comptes

conseiller maître à la Cour des comptes

la commission

instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes

au titre de l'année 1998

en application des articles L. 221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code

Membres élus

conseiller maître à la Cour des comptes

la commission

instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes

en application des articles L. 221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code

Membres élus

conseiller maître à la Cour des comptes

membres dudit comité

en raison de leur compétence

membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales

représentants des associations familiales

sur désignation de l'Union nationale des associations familiales

personnes qualifiées

sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale

conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville

dans les cadres de la Cour des comptes

directeur de la sécurité sociale

président du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse

directeur de la sécurité sociale. Officier du 8 septembre 1977

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville

Au grade de commandeur

directeur de la sécurité sociale

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

directeur de la sécurité sociale

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

directeur de la sécurité sociale

membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang

au titre des représentants de l'Etat

2°

Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration

titulaire